Informations Légales

Micro-entreprise au nom de Franck BRUSSELLE

Enseigne : Sac de billes

TVA non applicable (Art. 293 B du CGI)

Siret : 378 681 779 00047 – Code NAF 9529Z

Coordonnées de la société

Franck BRUSSELLE, 21 rue de l’Ancienne Voie Romaine 27930 GUICHAINVILLE

franck@sacdebilles.com

Mobile : 06 86 66 51 55

Sac de billes est dirigée par Franck BRUSSELLE.

La marque Sac de billes est déposée auprès de l’INPI, et toutes les marques présentes sur le site sont la propriété des sociétés concernées, et font l’objet par Sac de billes conforme au droit de la propriété des marques.

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Par ailleurs vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Monabanq

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° .

Le site sacdebilles.com a été conçu par Franck Brusselle et réalisé par automarketlab

Hébergé par : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 -­ France

Pour toute question, contactez-moi. Merci !

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